Le Bail Réel Solidaire, est un concept qui permet aux ménages modestes ou à revenus intermédiaires d'investir dans l'immobilier, à un prix abordable.
Le 24/05/2023
En Haute-Savoie, l'immobilier est un marché dynamique mais souvent onéreux, rendant l'accession à la propriété difficile pour de nombreux ménages. Cependant, une solution novatrice a vu le jour ces dernières années : le Bail Réel Solidaire (BRS). Nous avons d’ailleurs proposé le 1er logement du département en BRS dans le cadre de notre programme Le Saint-Laurent à Allonzier-la-Caille. Cette nouvelle forme de propriété offre de nombreux avantages tant pour les acquéreurs que pour les collectivités locales…
Le Bail Réel Solidaire est un dispositif qui permet à des ménages modestes ou à revenus intermédiaires d'accéder à la propriété d'un logement à un prix abordable. Concrètement, l'acquéreur achète uniquement le bâti (la construction), tandis que le foncier (le terrain) reste détenu par une collectivité locale ou d’autres structures comme un bailleur social. Le propriétaire bénéficie alors d'un droit réel immobilier sur le foncier, qui est assorti d'un bail d'une durée longue, généralement de 18 à 99 ans.
Accession à la propriété abordable : Le principal avantage du BRS est de permettre aux ménages aux revenus modestes ou intermédiaires d'accéder à la propriété à un coût beaucoup plus abordable. En dissociant le foncier du bâti, le prix d'achat est réduit, rendant l'achat plus accessible financièrement.
Maintien de l'accessibilité : Grâce au BRS, le logement reste abordable sur le long terme. Lors de la revente, le prix de revente est plafonné afin de préserver l'accessibilité pour les générations futures.
Stabilité et sécurité : Le BRS offre une stabilité et une sécurité aux propriétaires. Ils peuvent occuper leur logement en toute quiétude et le transmettre à leurs héritiers. De plus, en cas de difficultés financières, le propriétaire peut bénéficier d'un accompagnement adapté pour éviter les situations de surendettement.
Implication des collectivités locales : Les collectivités locales et autres structures d’aide au logement jouent un rôle essentiel dans le BRS. En conservant la propriété du foncier, elles ont un contrôle sur l'utilisation des logements et peuvent veiller à maintenir une mixité sociale dans les zones concernées.
Pour accéder au Bail Réel Solidaire en Haute-Savoie, il est nécessaire de répondre à certaines conditions liées aux revenus et au statut d'occupation principale. Les logements concernés sont généralement neufs ou réhabilités.
Pour plus d'informations sur nos programmes immobiliers proposant le BRS en Haute-Savoie, vous pouvez vous nous contacter via la page dédiée "contactez-nous", de agences Monod Immobilier ou encore des services municipaux et intercommunaux dédiés au logement.
Si vous souhaitez devenir propriétaire en Haute-Savoie, le Bail Réel Solidaire peut être une option intéressante à explorer. Notre nouveau projet Equilibre à Saint-Pierre-en-Faucigny propose des appartements en BRS, contactez-nous pour en savoir plus.